Le CNOSF a rendu un avis défavorable à l’AS Monaco Basketball. Après l’audience de conciliation qui s’est tenue le mardi 25 août, le Comité national olympique et sportif français a confirmé ce vendredi sa décision, comme l’a indiqué l’avocat du club, Maître Xavier Le Cerf-Galle, à l’AFP. Contacté cet après-midi, ce dernier a précisé à BeBasket qu’aucune communication ne serait faite pour l’instant.
Cette recommandation maintient donc la décision fédérale qui a refusé l’engagement du champion de France en Betclic ELITE. Cependant, Monaco n’a pas épuisé toutes ses options. Dans la foulée, le club a officiellement saisi le Bureau Fédéral de la FFBB, en vertu de l’article 925 de ses règlements, afin que la Chambre d’Appel puisse examiner les nouveaux éléments financiers apparus depuis la précédente décision. Parmi ceux-ci figure l’engagement d’un nouvel investisseur, qui s’est engagé à apporter 10 millions d’euros pour la saison 2026-2027.
Le CNOSF rend un avis défavorable à l’AS Monaco
La réponse tant attendue est finalement tombée ce vendredi et elle est défavorable pour Monaco. Le CNOSF a examiné mardi le recours du club après le refus de son engagement dans les championnats professionnels, prononcé par les instances fédérales. Selon l’AFP, Maître Xavier Le Cerf-Galle a confirmé que la conciliation n’avait pas abouti à une recommandation favorable pour la Roca Team.
Cette décision intervient alors que le dossier financier du club a connu des évolutions significatives durant la semaine. Plusieurs éléments majeurs sont apparus après l’audience de mardi, soulevant des questions sur leur prise en compte dans le cadre de la conciliation.
Nice-Matin avait notamment rapporté jeudi l’intérêt d’une entreprise européenne majeure prête à financer Monaco. L’Équipe a ensuite précisé qu’il s’agit d’un industriel international dans le secteur agroalimentaire, susceptible de prendre 98 % du capital.
Le club a confirmé un aspect essentiel.
« Le nouvel investisseur s’est engagé à mobiliser 10 millions d’euros pour l’exercice 2026-2027. »
Les nouveaux 10 millions d’euros n’ont pas suffi devant le CNOSF
La chronologie des événements joue un rôle crucial dans ce dossier. L’audience de conciliation a eu lieu le mardi 25 août, tandis que les derniers développements concernant le nouvel investisseur se sont produits après cette date. Nice-Matin a indiqué jeudi qu’une première tranche de financement avait déjà été créditée sur le compte du club.
La question de l’intégration de nouveaux éléments dans la procédure du CNOSF a suscité des débats. Les instances du basket français estiment qu’une conciliation ne doit pas permettre à un club de reconstruire rétroactivement son dossier financier soumis aux organismes de contrôle, sauf accord de la fédération.
L’avis rendu ce vendredi ne permet donc pas à Monaco d’emprunter la voie qu’il espérait devant le CNOSF. Cela ne signifie cependant pas que les nouveaux financements ne pourront plus être examinés à l’avenir.
Monaco joue désormais la carte de l’article 925 devant la FFBB
Anticipant cette difficulté, l’AS Monaco a saisi vendredi le Bureau Fédéral de la FFBB pour obtenir un réexamen urgent de sa situation.
Le club s’appuie sur l’article 925 des règlements fédéraux, qui, selon l’ASM, autorise le Bureau Fédéral à demander à la Chambre d’Appel de réexaminer une affaire lorsqu’il apparaît que des éléments importants n’ont pas été pris en compte ou que de nouveaux éléments sont survenus depuis la décision initiale.
La stratégie adoptée est donc différente. Monaco ne se contente plus de vouloir faire reconnaître devant le CNOSF que sa situation a changé : il demande à la FFBB de rouvrir le dossier pour y examiner les nouvelles garanties financières.
« Nous ne demandons donc pas que les règles soient modifiées pour l’AS Monaco. Nous demandons simplement qu’elles soient appliquées à l’AS Monaco telle qu’elle se présente aujourd’hui », a déclaré le club.
Monaco a également affirmé avoir apuré son passif historique envers les fournisseurs et les tiers, avoir obtenu des abandons de créances d’actionnaires, et sécurisé le financement de sa prochaine saison. Le club reconnaît dans son communiqué que les instances ne disposaient pas auparavant de toutes les garanties nécessaires.
L’ASM se dit même prête à accepter des mécanismes de suivi financier spécifiques si ceux-ci sont requis pour son engagement.
La FFBB détient désormais une partie de l’avenir de Monaco
L’avis défavorable du CNOSF représente un nouveau revers, mais il ne clôt pas encore définitivement le dossier.
Le Bureau Fédéral doit maintenant décider s’il accepte d’appliquer l’article 925 et de demander un nouvel examen à la Chambre d’Appel. C’est dans cette éventuelle nouvelle procédure que Monaco espère faire valoir son investisseur, les 10 millions d’euros annoncés et la restructuration effectuée depuis la décision du 31 juillet.
À quelques semaines du début de la saison 2026-2027, le champion de France se retrouve donc sans engagement en Betclic ELITE. Après l’échec de la conciliation devant le CNOSF, son avenir immédiat dépend désormais largement de la réponse que la FFBB fournira à sa demande de réexamen.
